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3. UTILISATION DE  ACCESSTRIP.ORG

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Ne pas diffuser tout contenu qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits; de provocation à la discrimination, à la haine raciale, et plus généralement tout contenu contraire aux lois et règlements en vigueur, aux présentes règles d’utilisation et aux bonnes mœurs,

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Ne pas diffuser tout contenu susceptible de mettre en péril des mineurs notamment la diffusion de message à caractère violent ou pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine,

Ne pas tenter d’induire en erreur d’autres utilisateurs en usurpant le nom ou la dénomination sociale d’autres personnes,

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Afficher, transmettre par email ou de toute autre manière toute publicité ou tout matériel promotionnel non sollicités ou non autorisés (notamment se livrer à du «spam», ou toute autre forme de sollicitation) harceler de quelque manière que ce soit un autre ou plusieurs autres utilisateurs,

En cas de manquement à ces règles, Accesstrip.org se réserve à tout moment le droit de suspendre ou de résilier l’accès d’un membre aux services accesstrip.org, de façon temporaire ou définitive, sans contrepartie.
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